Ordre du Jour de la séance : Contrat local de santé (CLS), Décision modificative n° 01 du budget annexe « Nouvelle zone d’activité de Sillé » exercice 2023, Décision modificative n° 01 du Budget annexe petite enfance exercice 2023, Décision modificative N° 01 du Budget annexe Production d’électricité exercice 2023, Décision modificative N° 06 du […]

Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes, Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes, Tableau des effectifs au 01/01/2024, Investissements avant le vote du budget exercice 2024, […]

Ordre du Jour de la séance : Restitution de l’étude préalable à l’instauration d’un dispositif de gestion différentiée des biodéchets, Pistes d’optimisation du service « gestion des déchets » inclues dans l’étude « biodéchets », Contrat Pays de la Loire 2026, Affaires diverses, Questions orales. Chaque membre est invité à se munir de son propre […]

Ordre du Jour de la séance : Vote des budgets 2024, Fonds de concours 2024 2025, Vote des subventions, contributions et adhésions 2024, Fiscalité : vote des taux 2024, Vote des tarifs de la boutique de l’office de Tourisme de la 4CPS, Location de 2 cellules à l’inter & Co, Attribution des marchés publics pour […]

Ordre du Jour de la séance : Installation d’un élu représentant la commune de Tennie, Rapport 2023 Gestion des déchets, Rapport 2023 SPANC, Rapport 2023 Commission Intercommunale pour l’accessibilité, Signatures des contrats pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective, Modification du schéma de collecte des ordures ménagères et de la collecte sélective, […]