Conseil communautaire

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Aujourd’hui
  • Conseil communautaire

    Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

    Ordre du Jour de la séance : Arrêt de projet du PLUi de la 4CPS, Avis sur la révision du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Sarthe, Lancement d’une assistance à maitrise d’ouvrage et demande de subvention auprès de l’ADEME pour le réaménagement des ZA à Sillé le Guillaume – […]

  • Conseil communautaire

    Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

    Ordre du Jour de la séance : Attribution de la maitrise d’œuvre pour la construction du gymnase d’arts martiaux, Avis du conseil communautaire sur les projets de périmètre délimité des abords pour les centres bourgs de Bernay-Neuvy (église Saint-Laurent), Domfront-en-Champagne (église Saint-Front et presbytère), Tennie (églises Saint-Corneille et Saint-Cyprien ; Motte et basse-cour médiévales), Délibération modificative […]

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    Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

    Ordre du Jour de la séance : Echange sur le retrait de la commune de Dégré de la 4CPS et son adhésion à la CU de Le Mans Métropole, Affaires diverses, Questions orales.

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    Ordre du Jour de la séance : Aide exceptionnelle à l’espace AFAJES, Maintien du versement mensuel de la subvention AFAJES, Règlement intérieur des Multi-Accueils de la 4CPS, Présentation du rapport du bilan d’activité de l’Office de Tourisme de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé « destination Coco », Attribution et signature de la […]

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    Ordre du Jour de la séance : Répartition des charges de personnel et indemnités d’élus dans les différents budgets annexes 2025, Subventions d’équilibre aux budgets annexes 2025, Versements d’avances du budget principal aux budgets annexes 2025, Information aux conseils communautaires des virements de crédits 2025, Décision modificative n°6 du Budget général exercice 2025, Décision modificative […]