Réunion du Conseil communautaire

Réunion du Conseil communautaire

Ordre du jour : 19h/20h : Intervention des Services du Département et de l’État en charge de l’animation du Plan Départemental de l’Habitat pour la présentation du PDH et du dispositif d’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature […]

Ordre du jour : Approbation de la modification du PLU de la commune de Sillé-le-Guillaume (construction d’équipements sportifs dans la zone d’activité Ua) : Retrait de la délibération n°2018116DEL en date du 2 juillet 2018 pour non-respect de l’article L. 2121-21* du Code Général des Collectivités Territoriales concernant le vote à bulletin secret et prise […]

Ordre du jour : Intervention de la Mission Locale et du Club de Voile de Sillé Plage Compétence Environnement GEMAPI : Approbation du projet de périmètre du Syndicat Mixte « SBeMS » - Syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Projet joint en annexe de la convocation Taxe GEMAPI 2019 Redevance Incitative : consultation pour l’acquisition des sacs […]