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Conseil communautaire

17 septembre @ 19 h 00 min - 21 h 00 min

Ordre du jour :

  • Intervention de la Mission Locale et du Club de Voile de Sillé Plage
  • Compétence Environnement
    • GEMAPI :
      • Approbation du projet de périmètre du Syndicat Mixte « SBeMS » – Syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Projet joint en annexe de la convocation
      • Taxe GEMAPI 2019
    • Redevance Incitative : consultation pour l’acquisition des sacs marqués pour 2019
    • Déchèterie de Sillé-le-Guillaume : consultation pour la mise en place d’un système antichute
  • Compétence Développement Économique
    • Déploiement de la fibre optique sur le territoire : Mézières s/ Lav. et Domfront en Champagne
    • Renouvellement de conventions et de baux au Télécentre avec la Sté O2, la Sté PHYTEC, le cabinet STREGO et Fréquence Sillé
    • Renouvellement du bail commercial avec la Sté PROFIBOIS (Bâtiment Blanc ZA Sillé)
    • Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région en faveur des réseaux d’accompagnement à la création-reprise d’entreprises pour l’année 2018
    • Renouvellement de la convention avec Initiative Sarthe
  • Compétence Tourisme
    • Point sur l’avancement des réunions de travail sur le site de Sillé Plage
    • Modification de la Taxe de Séjour au 1er janvier 2019
    • Camping de la Forêt : Avenant de prolongation du contrat de franchise avec Flower & Tarifs 2019
  • Administration Générale :
    • Emprunt Pôle petite enfance
    • Maison de la Musique : convention avec le Collège André Pioger de CONLIE
    • Contrat de Ruralité 2018 : convention financière avec l’Etat
    • Servitude de passage cession terrain SCI Le Chêne à CONLIE
    • Personnel communautaire :
      • Augmentation du temps de travail d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique
      • Mise en place du Compte Epargne Temps
      • Indemnités horaires pour travail normal de nuit – dimanches et fériés
    • Transfert de patrimoine de la 4C et de la CCPS à la 4CPS : autorisation de signature
    • Décision Modificative n°1 au Budget annexe Production d’Electricité
    • Comptabilisation pénalités contractuelles et retenues de garantie marché construction Maison de Santé de Sillé
    • Projet de halte ferroviaire
  • Affaires et questions diverses

Détails

Date :
17 septembre
Heure :
19 h 00 min - 21 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site Web :
www.4cps.fr