Conseil communautaire
24 novembre @ 18 h 00 min - 20 h 00 min
Ordre du Jour de la séance :
- Intervention de Mr Anthony BUVAL, Les balades de Chico,
- Village santé 6 juin 2026,
- PLUi : bilan des avis des conseils municipaux et nouvel arrêt de projet,
- Avis sur un projet de centrale photovoltaïque au sol « Le champ des Quatre » à Conlie,
- Renouvellement de la convention de partenariat entre la 4CPS et le Comité 21 établissement Grand Ouest relative aux actions menées dans le cadre du GIEC des pays de la Loire,
- Participation 2026 à la Mission Locale Sarthe Nord,
- Modification des tarifs de la boutique de l’office de tourisme de la 4CPS,
- Création poste administratif,
- Modification du fonds de concours à Mézières Sous Lavardin,
- Créances éteintes budget gestion des déchets,
- Décision modificative n° 4 Budget gestion des déchets,
- Décision modificative n° 1 budget sillé plage,
- Décision modificative n° 4 budget général,
- Décision modificative n° 1 budget SPANC,
- Convention entre la 4CPS et l’école à Vernie,
- Convention entre la 4CPS et le collège privé Saint Cœur de Marie,
- Carte cadeau 2025,
- Vote des tarifs 2026 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM),
- Vote des tarifs 2026 des contrôles prévus dans le cadre des missions du Service Public d’assainissement non-collectif (SPANC),
- Avenant au marché de Transfert & Valorisation des ordures ménagères avec l’entreprise Véolia,
- Convention avec l’éco-organisme Eco-DDS pour la collecte de « l’outillage du peintre » en déchèterie,
- Convention avec l’éco-organisme ARCA pour le soutien financier des petits emballages aluminium,
- Facturation des frais de reproduction des clefs pour les prestataires intervenant en déchèteries,
- Attribution des marchés pour l’aménagement du multi accueil de Sillé-le Guillaume,
- Affaires diverses,
- Questions orales.