Conseil communautaire
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Tarifs REOM 2025, Tarif SPANC 2025, Signature de la convention avec Eco-Maison pour la mise en place de la REP PMCB en déchèteries, Revente des colonnes de tri sélectif, Avis du conseil communautaire sur la demande de permis de construire un projet agrivoltaïque à Saint Symphorien", Contrat Local […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Présentation du bilan d’activité d’Initiative Sarthe et montant de la cotisation, Approbation des comptes financiers uniques 2024, Investissements avant le vote du budget principal exercice 2025, Investissements avant le vote du budget régie tourisme exercice 2025, Investissements avant le vote du budget gestion des déchets exercice 2025, Avance […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Affectation des résultats 2024, Vote des Budgets 2025, Fiscalité : vote des taux 2025, Vote des subventions, contribution, adhésions et participations 2025, Attribution de fonds de concours pour les communes de Bernay Neuvy en Champagne, Sainte Sabine sur longève, Lavardin et Neuvillalais, Attribution des marchés pour l’extension des […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Gymnase d’arts martiaux : analyse financière, intervention de Mr Guillaume Lamulle, Conseiller aux décideurs locaux, Adhésion à l’EPFL Sarthe, Aide à l’installation de Mr PEAN, dentiste à Conlie, Compétences « eau » et « assainissement », Recomposition de l’organe délibérant de la 4CPS en vue des échéances électorales de mars 2026, Service […]
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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Signature de la convention entre le Département de la Sarthe et la 4CPS concernant la mise à disposition d’un portail OpenData 4CPS, Rapport Gestion des déchets 2024, Rapport SPANC 2024, Recomposition de l’organe délibérant de la 4CPS en vue des échéances électorales de mars 2026, Création d’un poste […]