Ordre du Jour de la séance : Aide exceptionnelle à l’espace AFAJES, Maintien du versement mensuel de la subvention AFAJES, Règlement intérieur des Multi-Accueils de la 4CPS, Présentation du rapport du bilan d’activité de l’Office de Tourisme de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé « destination Coco », Attribution et signature de la […]

Ordre du Jour de la séance : Répartition des charges de personnel et indemnités d’élus dans les différents budgets annexes 2025, Subventions d’équilibre aux budgets annexes 2025, Versements d’avances du budget principal aux budgets annexes 2025, Information aux conseils communautaires des virements de crédits 2025, Décision modificative n°6 du Budget général exercice 2025, Décision modificative […]

Ordre du Jour de la séance : Vote des budgets 2026, Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de la nomenclature comptable M57 et M4, Vote des subventions, contributions, adhésions et participations 2026, Avance de la subvention d’équilibre au budget principal au budget annexe « Régie tourisme », Attribution d’un fonds de concours à la commune de […]

Ordre du Jour de la séance : Vote des CFU pour l’exercice 2025, Affectation des résultats 2025, Budgets supplémentaires de l’exercice 2026, Durée d’amortissement du camion benne ordures ménagères, Emprunt pour l’acquisition du camion benne ordures ménagères , Vente du bâtiment dans la ZA à Tennie au profit de la société Fournier MP, Convention de […]

Ordre du Jour de la séance : Élection du Président de la communauté de communes, Bureau : Détermination du nombre de vice-présidents et éventuellement des autres membres du Bureau, Élection des vice-présidents et des autres membres du Bureau, Lecture de la charte de l’élu local, Fixation du montant des indemnités de fonction, Remboursement des frais […]