Conseil communautaire

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Gymnase d’arts martiaux : analyse financière, intervention de Mr Guillaume Lamulle, Conseiller aux décideurs locaux, Adhésion à l’EPFL Sarthe, Aide à l’installation de Mr PEAN, dentiste à Conlie, Compétences « eau » et « assainissement », Recomposition de l’organe délibérant de la 4CPS en vue des échéances électorales de mars 2026, Service […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Signature de la convention entre le Département de la Sarthe et la 4CPS concernant la mise à disposition d’un portail OpenData 4CPS, Rapport Gestion des déchets 2024, Rapport SPANC 2024, Recomposition de l’organe délibérant de la 4CPS en vue des échéances électorales de mars 2026, Création d’un poste […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Avis sur le projet de SCoT-AEC du Pays du Mans arrêté le 12 mai 2025, Lancement de la consultation pour la maîtrise d’œuvre relative à la construction du gymnase intercommunal d’arts martiaux à Domfront en Champagne, Rapport CIA 2024, Achat d’un camion benne « ordures ménagères », Choix du mode […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Arrêt de projet du PLUi de la 4CPS, Avis sur la révision du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Sarthe, Lancement d’une assistance à maitrise d’ouvrage et demande de subvention auprès de l’ADEME pour le réaménagement des ZA à Sillé le Guillaume – […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, FranceOrdre du Jour de la séance : Attribution de la maitrise d’œuvre pour la construction du gymnase d’arts martiaux, Avis du conseil communautaire sur les projets de périmètre délimité des abords pour les centres bourgs de Bernay-Neuvy (église Saint-Laurent), Domfront-en-Champagne (église Saint-Front et presbytère), Tennie (églises Saint-Corneille et Saint-Cyprien ; Motte et basse-cour médiévales), Délibération modificative […]