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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

Ordre du Jour de la séance : PLUi : Étude bocagère, Avenant au marché de réhabilitation du Gymnase du collège à Conlie, Budget principal : décision modificative, Répartition du FPIC 2023, Résultat de la consultation pour la fourniture des sacs marqués, Résultat de la consultation pour l’étude relative à la préparation du transfert de la […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

Ordre du Jour de la séance : Evolution de la grille du RIFSEEP,Signature du Pacte Stratégique Régional et du Contrat Pays de la Loire 2026, Proposition d’Enedis pour le raccordement de la 3ème tranche de la ZA des 4C à Conlie, Convention avec l’éco-organisme CITEO pour les déchets abandonnés, Choix sur la mise en place […]

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Pôle Intercommunal 4 rue de Gaucher, Conlie, France

Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué suppléant pour la commune de Parennes, Groupement de commande pour la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE), Groupement de commande pour la mise en place d’un contrat de maintenance et supervision d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE), Passage à la […]

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Ordre du Jour de la séance : Contrat local de santé (CLS), Décision modificative n° 01 du budget annexe « Nouvelle zone d’activité de Sillé » exercice 2023, Décision modificative n° 01 du Budget annexe petite enfance exercice 2023, Décision modificative N° 01 du Budget annexe Production d’électricité exercice 2023, Décision modificative N° 06 du […]

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Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes, Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes, Tableau des effectifs au 01/01/2024, Investissements avant le vote du budget exercice 2024, […]