Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes. Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes,, PLUi : lancement de la procédure, Signature d’un avenant n°1 au marché portant sur l’élaboration d’une étude d’impact pour le […]

Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, Extension de la zone d’activités à Sillé-le Guillaume […]

Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d'un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification du règlement du service "gestion des déchets", Tarification […]

Ordre du Jour de la séance : Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire, Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS, Création d’un groupement de commande avec la CC […]

Ordre du Jour de la séance : Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022, Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS, Maison de la Musique : grille tarifaire à […]