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Conseil communautaire

30 mai @ 17 h 30 min - 19 h 30 min

Ordre du Jour de la séance :

  • Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
  • Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
  • Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
  • PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
  • Création du Comité Social Territorial (CST),
  • Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
  • Effacement de dettes,
  • Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales.

Chaque membre est invité à se munir de son propre stylo et de son masque.

 

 

Détails

Date:
30 mai
Heure :
17 h 30 min - 19 h 30 min
Catégorie d’évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
+ Google Map
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site :
www.4cps.fr