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Conseil communautaire

14 octobre @ 19 h 00 min - 22 h 00 min

  • Présentation de l’application lntraMuros.
  • Compétence Sociale :
    • Présentation du Projet Social du Centre Social 2020-2023 par le Centre Social,
    •  Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice.
  • Aménagement de l’espace :
    • Modification simplifiée du règlement du PLU de la commune de St Rémy de Sillé,
    • Révision du Schéma Départemental des Gens du Voyage.
  • Compétence Développement Economique :
    • Vente de terrain ZA La Soulaire à Rouessé-Vassé,
    • Réponse appel à projet « Tiers Lieux »,
    • Projet d’agrandissement de la ZA de Bernay en Champagne,
    • Positionnement sur le projet de Ressourcerie,
    • Point sur la Maison médicale de Tennie,
    • Point sur le projet de réhabilitation de la friche commerciale lntermarché à Sillé.
  • Compétence Environnement :
    • Modification du règlement du service gestion des déchets.
  • Administration Générale :
    • Contrat de Ruralité : convention financière annuelle,
    • Facturation des prestations par l’Ecole de Musique au RAM,
    • Complémentaire Santé des agents : proposition de participation de la collectivité pour les agents souscrivant à un contrat labellisé,
    • Effacements de dettes.
  • Affaires et questions diverses

Détails

Date :
14 octobre
Heure :
19 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site Web :
www.4cps.fr