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Conseil communautaire

19 novembre 2018 @ 19 h 00 min - 22 h 00 min

Ordre du jour :

  1. Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté
  2. Compétence Sociale :
    • Présentation du projet de Convention Territoriale Globale CAF et de la Charte Territoriale des solidarités avec les familles MSA
    • Point sur le comité de pilotage RAM
  3. Compétence Économique :
    • Télécentre :
      • Location du Plateau 6B aux Alpes Mancelles
      • Répartition des charges locatives au Télécentre (sous réserve)
    • Zone d’activités de Tennie :
      • Vente de la parcelle D 1581 à la SARL LEMEE EVRARD
      • Convention de mise à disposition de la parcelle D 1711 et D1718 à la commune de Tennie
    • Écologie industrielle et Territoriale : Convention avec le Collectif Energie pour la mise en place d’une plateforme locale d’achat groupé d’énergie
    • Point sur le dossier du Bâtiment de l’ancienne Confection du Maine
  4. Compétence Environnement :
    • Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée dans le cadre de l’extension du périmètre et désignation de représentants
    • Tarifs 2019 service gestion des déchets : REOM – déchèterie – sacs (sous réserve)
  5. Compétence Aménagement de l’espace :
    • Approbation de la modification du PLU de la ville de Sillé-le-Guillaume à l’issue de l’enquête publique (projet de gendarmerie)
  6. Administration Générale :
    • Recrutement Responsable Pôle Économique et Numérique
    • Proposition assurance groupe Risques Statutaires Centre de Gestion
    • Proposition d’accueil d’un stagiaire en Master 2 « Management et droit des collectivités »
    • Décision Modificative n°1 au budget annexe Nouvelle ZA Sillé-le-Guillaume
    • Effacements de dettes
  7. Affaires et questions diverses

Détails

Date :
19 novembre 2018
Heure :
19 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Phone
02 43 52 11 67
E-mail
contact@4cps.fr
Voir le site Organisateur

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
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Phone
02 43 52 11 67