4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

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Conseil communautaire

30 mai 2022 @ 17 h 30 min - 19 h 30 min

Ordre du Jour de la séance :

Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
Création du Comité Social Territorial (CST),
Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
Effacement de dettes,
Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
Affaires diverses,
Questions orales.

Chaque membre est invité à se munir de son propre stylo et de son masque.

Détails

Date :: 30 mai 2022
Heure :: 17 h 30 min - 19 h 30 min
Catégorie d’Évènement:: Conseil communautaire

Lieu

: Pôle Intercommunal
: 4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France + Google Map
Téléphone: 02 43 52 11 67

Organisateur

: Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone: 02 43 52 11 67
E-mail: contact@4cps.fr
: Voir le site Organisateur

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