Chargement Évènements
  • Cet évènement est passé

Conseil communautaire

16 décembre 2019 @ 20 h 00 min - 22 h 00 min

  • 1/ Compétence Sociale :
    • Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume
    • ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion
  • 2/ Compétence Environnement :
    • Gestion des Déchets :
      1. Tarifs 2020 REOM – Sacs – Droits d’entrée
      2. Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature du contrat avec Golbey/Norske
      3. Avenant au contrat VALORPLAST pour la reprise et le recyclage des emballages plastique
    • SPANC :
      1. Convention d’entente avec la CC Loué Brûlon Noyen
      2. Modification du Règlement du SPANC
      3. Tarifs 2020 Contrôles installations ANC
    • Tarifs de livraison des plaquettes de bois déchiqueté
  • 3/ Administration Générale :
    • Modification des statuts de la 4CPS :
      1. Compétences optionnelles : Retrait du Service de Portage de repas à domicile de l’intérêt communautaire
      2. Compétences facultatives : Retrait de la gestion du camping de la Forêt au 01/01/2020
    • Location de la cellule n°3 – Bât locatif n°2 ZA CONLIE : Bail avec l’association Départementale Familles Rurales pour le service de portage de repas à domicile
    • Gestion du personnel :
      1. Augmentation temps de travail d’un Poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Ppal 2ème classe
      2. Reversements de salaires par les budgets annexes au Budget Général
    • Subventions d’équilibre des budgets annexes 2019 « Enfance Jeunesse » et « Sillé Plage »Décisions Modificatives au budget principal et budgets annexes 2019
    • Effacement de dettes
    • Désignation d’un représentant de la 4CPS au conseil de surveillance du PGNS
    • Attribution de marchés : délégations au président
  • 4/ Affaires et Questions diverses

Détails

Date :
16 décembre 2019
Heure :
20 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site Web :
www.4cps.fr