Chargement Évènements
  • Cet évènement est passé

Conseil communautaire

25 novembre @ 20 h 00 min - 22 h 00 min

  • Compétence Sociale :
    • Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature
    • Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
    • ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer
  • Compétence Environnement :
    • Gestion des Déchets :
      1. Contrat avec Eco Mobilier
  • Compétence Développement économique :
    • Renouvellement de la convention de location du Télécentre avec Fréquence Sillé
    • Point d’avancement sur la maison médicale de Tennie
  • Compétence Tourisme :
    • Fixation du montant des redevances pour les sous-concessionnaires et signature des conventions de sous-occupations temporaires à Sillé Plage
  • Administration Générale :
    • Attribution de Compensation définitive 2019
    • Budget annexe Zone d’Activité de Bernay :
      1. Création
      2. Vote du budget
      3. Versement d’une avance du budget principal
    • Proposition d’adhésion aux services SVP
    • Contrats de prestations Logiciels comptabilité, paie, facturation & logiciel de gestion des absences
    • Demande de prorogation Fonds de concours aménagement centres bourgs
    • Attribution des marchés : délégation au président
    • Décisions Modificatives n°3 au budget général et n°1 au budget annexe Transfert ZA
    • Admissions en non-valeur budget général et budget annexe Gestion des Déchets
  • Affaires et questions diverses

Détails

Date :
25 novembre
Heure :
20 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site Web :
www.4cps.fr