Conseil communautaire
14 octobre 2019 @ 19 h 00 min - 22 h 00 min
- Présentation de l’application lntraMuros.
- Compétence Sociale :
- Présentation du Projet Social du Centre Social 2020-2023 par le Centre Social,
- Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice.
- Aménagement de l’espace :
- Modification simplifiée du règlement du PLU de la commune de St Rémy de Sillé,
- Révision du Schéma Départemental des Gens du Voyage.
- Compétence Développement Economique :
- Vente de terrain ZA La Soulaire à Rouessé-Vassé,
- Réponse appel à projet « Tiers Lieux »,
- Projet d’agrandissement de la ZA de Bernay en Champagne,
- Positionnement sur le projet de Ressourcerie,
- Point sur la Maison médicale de Tennie,
- Point sur le projet de réhabilitation de la friche commerciale lntermarché à Sillé.
- Compétence Environnement :
- Modification du règlement du service gestion des déchets.
- Administration Générale :
- Contrat de Ruralité : convention financière annuelle,
- Facturation des prestations par l’Ecole de Musique au RAM,
- Complémentaire Santé des agents : proposition de participation de la collectivité pour les agents souscrivant à un contrat labellisé,
- Effacements de dettes.
- Affaires et questions diverses
