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Conseil communautaire

21 janvier 2019 @ 20 h 00 min - 22 h 00 min

Ordre du jour :

  • Compétence sociale :
    • Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE
    • Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile
  • Compétence équipements culturels :
    • Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint)
  • Compétence environnement :
    • Candidature pour l’extension des consignes de tri plastique de la collecte sélective
    • Avenant au marché de tri avec la société SUEZ RV Normandie
    • Lancement d’un marché pour le tri des emballages légers et papiers
    • Avenant avec « Valorplast » pour l’extension des consignes de tri
  • Administration Générale :
    • Gestion du personnel
      • Contrat à Durée Déterminée Chargée de mission Actions Sociales
      • Remplacement d’un enseignant à la Maison de la Musique suite à une démission
      • Demande de remise gracieuse des indemnités de régisseur
      • Régime indemnitaire des techniciens en attente de la parution du décret d’application pour le RIFSEEP
      • Tableau des effectifs au 1er janvier 2019
    • FPU : Attribution de compensation provisoire 2019
    • Plan Climat Air Energie Territorial : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Pays de la Haute Sarthe
    • Désignation de nouveaux membres au sein des commissions suite aux élections complémentaires de la commune de Rouessé Vassé
  • Affaires et questions diverses

Détails

Date:
21 janvier 2019
Heure :
20 h 00 min - 22 h 00 min
Catégorie d’évènement:

Lieu

Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
Conlie, 72240 France
Téléphone :
02 43 52 11 67

Organisateur

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone :
02 43 52 11 67
E-mail :
contact@4cps.fr
Site :
www.4cps.fr