Conseil communautaire
27 avril @ 18 h 30 min - 22 mai @ 20 h 30 min

Ordre du jour de la séance :
- › Création des commissions thématiques, détermination du nombre et de la composition des commissions thématiques
- › Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
- › Élection des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- › Proposition des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
- › Élection des membres de la Commission intercommunale d’accessibilité (CIA)
- › Élection des membres du Conseil Social Territorial (CST)
- › Élection des membres des commissions thématiques :
- › Commission « Mutualisation »
- › Commission « Économie & tourisme »
- › Commission « GEMAPI » (coordination)
- › Commission « Gestion des déchets & SPANC »
- › Commission « Travaux & aménagements »
- › Commission « Communication »
- › Commission « École de musique »
- › Commission « Santé »
- › Commission « Enfance, Jeunesse & Actions sociales »
- › Élection des membres du Comité de suivi du CLS
- › Élection des membres du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme de la 4CPS
- › Instauration de la conférence des maires
- › Droit à la formation des élus
- › Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes dépendantes des élus municipaux et communautaires (article L. 2123-18-2 du CGCT)
- › Vote de la fiscalité 2026
- › Contrat groupe assurance statutaire
- › Confirmation de demandes de subvention DETR, DSIL, Fonds vert 2026
- › Fonds de concours communautaire à la commune de Cures
- › Organismes extérieurs
- › Affaires diverses
- › Questions orales