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Conseil communautaire

27 avril @ 18 h 30 min - 22 mai @ 20 h 30 min

Ordre du jour de la séance :

  • › Création des commissions thématiques, détermination du nombre et de la composition des commissions thématiques
  • › Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
  • › Élection des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • › Proposition des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
  • › Élection des membres de la Commission intercommunale d’accessibilité (CIA)
  • › Élection des membres du Conseil Social Territorial (CST)
  • › Élection des membres des commissions thématiques :
    • › Commission « Mutualisation »
    • › Commission « Économie & tourisme »
    • › Commission « GEMAPI » (coordination)
    • › Commission « Gestion des déchets & SPANC »
    • › Commission « Travaux & aménagements »
    • › Commission « Communication »
    • › Commission « École de musique »
    • › Commission « Santé »
    • › Commission « Enfance, Jeunesse & Actions sociales »
  • › Élection des membres du Comité de suivi du CLS
  • › Élection des membres du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme de la 4CPS
  • › Instauration de la conférence des maires
  • › Droit à la formation des élus
  • › Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes dépendantes des élus municipaux et communautaires (article L. 2123-18-2 du CGCT)
  • › Vote de la fiscalité 2026
  • › Contrat groupe assurance statutaire
  • › Confirmation de demandes de subvention DETR, DSIL, Fonds vert 2026
  • › Fonds de concours communautaire à la commune de Cures
  • › Organismes extérieurs
  • › Affaires diverses
  • › Questions orales

Détails

  • Début : 27 avril @ 18 h 30 min
  • Fin : 22 mai @ 20 h 30 min
  • Catégorie d’Évènement:

Lieu

  • Pôle Intercommunal
  • 4 rue de Gaucher
    Conlie, 72240 France
    + Google Map
  • Téléphone 02 43 52 11 67

Organisateur

  • Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
  • Téléphone 02 43 52 11 67
  • E-mail contact@4cps.fr
  • Voir le site Organisateur