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Conseil communautaire

2 avril @ 18 h 00 min - 20 h 00 min

Ordre du Jour de la séance :

  • Élection du Président de la communauté de communes,
  • Bureau : Détermination du nombre de vice-présidents et éventuellement des autres membres du Bureau,
  • Élection des vice-présidents et des autres membres du Bureau,
  • Lecture de la charte de l’élu local,
  • Fixation du montant des indemnités de fonction,
  • Remboursement des frais de déplacement et de frais liés à l’exercice du mandat communautaire,
  • Délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président,
  • Désignation des représentants de la 4CPS dans les organismes extérieurs :

Représentation de la 4CPS dans les organismes extérieurs
> Comité National d’Action Sociale (CNAS),
> Agence des territoires de la Sarthe (ATESART),
> Syndicat Mixte Sarthois d’Aménagement Numérique (SMSAN),
> Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC),
> Établissement Public Foncier Local de la Sarthe (EPFL 72),
> Syndicat Mixte du PAID de Maresché,
> Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Sarthe (SDIS 72),
> Référent « Logement habitat Indigne »,
> Commission d’attribution des logements de Sarthe Habitat,
> Référent « sécurité routière »,
> Comité de projet « Petite ville de demain » (PVD),
> Comité de suivi de l’élaboration du SPR-PVAP de Sillé-le-Guillaume,
> Conseil d’administration de la Mission Locale Sarthe Nord (MLSN),
> Comité Départemental pour l’emploi,
> Comité Local pour l’emploi Sarthe Nord,
> Conseil d’administration de l’espace AFAJES,
> Conseil d’administration du Club d’entreprise de la Haute Sarthe et de la 4CPS,
> Conseil de surveillance du Pôle Hospitalier et Gérontologique Nord Sarthe (PHGNS),
> Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Maine (CPTS du Maine),
> Conseil d’administration du collège André Pioger à Conlie,
> Conseils d’administration du collège et Lycée Paul Scarron à Sillé le Guillaume,
> Conseil d’administration Fréquence Sillé,
> Conseil d’Établissement de la Maison de la Musique,
> Syndicat Mixte du Pays du Mans – collège Pays,
> Syndicat Mixte du Pays du Mans – collège SCOT AEC,
> Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe,
> Groupe d’Action Locale Leader du Pays du Mans,
> Comité de suivi de la Charte Qualité Proximité du Pays du Mans,
> Comité Régional du Tourisme (CRT),
> Parc Naturel Régional Normandie Maine (PNRNM),
> Référent pour le site Natura 2000 Bocage Osmoderma eremita entre Sillé le Guillaume et la Grande Charnie,
> Référent pour le site Natura 2000 Forêt de Sillé,
> SMIRGEOM Nord-Ouest Sarthe,
> Commission Locale de l’Eau Sarthe Amont (SAGE Sarthe Amont),
> Commission Locale de l’Eau Sarthe Aval (SAGE Sarthe Aval),
> Établissement Public Territorial du Bassin de la Sarthe (EPTB Sarthe),
> Syndicat de Bassin entre Mayenne et Sarthe (SBeMS),
> Syndicat Mixte de la Vègre, des Deux Fonts et de la Gée (SMVDFG),
> Syndicat Mixte Sarthe Amont (SMSA),
> Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU).

  • Affaires diverses,
  • Questions orales.

Détails

Lieu

  • Pôle Intercommunal
  • 4 rue de Gaucher
    Conlie, 72240 France
    + Google Map
  • Téléphone 02 43 52 11 67

Organisateur

  • Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
  • Téléphone 02 43 52 11 67
  • E-mail contact@4cps.fr
  • Voir le site Organisateur